Mentions légales

Éditeur

VLEK, SAS au capital de A COMPLETER, immatriculée au RCS sous le numéro A COMPLETER (SIREN et ville du RCS), siège : A COMPLETER. TVA intracommunautaire : A COMPLETER.
Directeur de la publication : Valentin Mahy, président. Contact : v.mahy@vlek.fr.

Hébergeur

OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France.

Sources publiques

La copie publique de TRAME est construite à partir de bordereaux de prix publiés par des administrations italiennes et espagnoles, réutilisés conformément à leur régime de données publiques (en Italie, article 52 du Codice dell'amministrazione digitale ; en Espagne, loi 37/2007 sur la réutilisation des informations du secteur public), avec citation de chaque source dans les résultats. La licence propre à chaque source est rappelée dans le registre des sources tenu par VLEK.